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Marques déposées par la société LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE
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Malbelle
Marque expirée - Marque en non vigueur

Malbelle
LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3379607
Date de dépôt :
07/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2015
Malbelle de LES COTES D\'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque Malbelle

Déposée le 7 septembre 2005 par la société LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Malbelle »

Le déposant est la société LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 191 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES COTES D'OLT M. JEAN TREIL PRESIDENT domicilié(e) LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Malbelle est expirée depuis le 7 septembre 2015.

LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CARROUSSEL , PRESIGE D'OLT , SELECTION D'OLT , Kor , SELECTION DU CAUSSE


LES COTES D'OLT SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE A CAPITAL VARIABLE - LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France - SIREN 301191813


LES COTES D'OLT M. JEAN TREIL PRESIDENT - LIEU DIT CAUNEZIL,46140 PARNAC - 46140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée.